Code de la Santé LOI n°2011-002 du 15/07/2011 En savoir plus sur Code de la Santé LOI n°2011-002 du 15/07/2011
Arrêté N°17929/2018 du 11 juillet 2018 relatif aux exigences liées à la mise en quarantaine des animaux d'aquaculture. En savoir plus sur Arrêté N°17929/2018 du 11 juillet 2018 relatif aux exigences liées à la mise en quarantaine des animaux d'aquaculture.
Arrêté N°17928/2018 du 11 juillet 2018 portant désignation du laboratoire officiel en charge des analyses relatives aux maladies des espèces aquatiques à Madagascar. En savoir plus sur Arrêté N°17928/2018 du 11 juillet 2018 portant désignation du laboratoire officiel en charge des analyses relatives aux maladies des espèces aquatiques à Madagascar.
Arrêté interministériel N°6807 du 23 mars 2017 portant organisation et fonctionnement du Comité de pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses à Madagascar. En savoir plus sur Arrêté interministériel N°6807 du 23 mars 2017 portant organisation et fonctionnement du Comité de pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses à Madagascar.
Arrêté N°7006/2013 du 03 avril 2013 fixant les conditions d'importation des aliments destinés aux crustacés. En savoir plus sur Arrêté N°7006/2013 du 03 avril 2013 fixant les conditions d'importation des aliments destinés aux crustacés.
Arrêté interministériel n°6812/2013 du 27 mars 2013 abrogeant l'arrêté interministériel N°20891/2012 du 1er août 2012 et fixant les mesures sanitaires de lutte contre le Virus du Syndrome des points blancs. En savoir plus sur Arrêté interministériel n°6812/2013 du 27 mars 2013 abrogeant l'arrêté interministériel N°20891/2012 du 1er août 2012 et fixant les mesures sanitaires de lutte contre le Virus du Syndrome des points blancs.
Arrêté N°1075/2012 du 24 janvier 2012 fixant les indications obligatoires pour l'étiquetage des produits et denrées alimentaires préemballées. En savoir plus sur Arrêté N°1075/2012 du 24 janvier 2012 fixant les indications obligatoires pour l'étiquetage des produits et denrées alimentaires préemballées.
Arrêté N°12335/2005 du 18 août 2005 fixant la liste des additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants utilisés dans les denrées d'origine animale à Madagascar. En savoir plus sur Arrêté N°12335/2005 du 18 août 2005 fixant la liste des additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants utilisés dans les denrées d'origine animale à Madagascar.
Arrêté N°3270/2001 du 20 mars 2001 interdisant la mise sur le marché ou la cession à titre gratuit des poissons à risque toxique et impropres à la consommation humaine. En savoir plus sur Arrêté N°3270/2001 du 20 mars 2001 interdisant la mise sur le marché ou la cession à titre gratuit des poissons à risque toxique et impropres à la consommation humaine.
Arrêté N°2840-2001 du 07 mars 2001 relatif au contrôle à l'importation des aliments destinés aux animaux. En savoir plus sur Arrêté N°2840-2001 du 07 mars 2001 relatif au contrôle à l'importation des aliments destinés aux animaux.
