Avis n° 005-ANMCC/2021/Sg.dtg du 31 août 2021 Avis relatifs aux résultats des enquêtes sur les détergents en poudre En savoir plus sur Avis n° 005-ANMCC/2021/Sg.dtg du 31 août 2021 Avis relatifs aux résultats des enquêtes sur les détergents en poudre
Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté En savoir plus sur Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté
Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l’attribution des autorisations d’exploitation des champs villageois d’algoculture. En savoir plus sur Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l’attribution des autorisations d’exploitation des champs villageois d’algoculture.
Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p En savoir plus sur Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p
Arrêté n°2910/2007 du 12 février 2007 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale spécifique aux produits de la pêche destinés à l’exportation. En savoir plus sur Arrêté n°2910/2007 du 12 février 2007 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale spécifique aux produits de la pêche destinés à l’exportation.
Arrêté N°9049/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d’analyse en vue de la détermination du taux d’Azote Basique Volatil Total (ABVT) dans les produits de mer destinés à la consommation humaine. En savoir plus sur Arrêté N°9049/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d’analyse en vue de la détermination du taux d’Azote Basique Volatil Total (ABVT) dans les produits de mer destinés à la consommation humaine.
Note de Service N° 011/2022-MPEB/ASH du 22 Avril 2022 : Modalités de contrôle à l’arrivée de l’importation des produits germinaux, d’animaux aquatiques vivants, d’aliments destinés aux animaux aquatiques et d’intrants aquacoles En savoir plus sur Note de Service N° 011/2022-MPEB/ASH du 22 Avril 2022 : Modalités de contrôle à l’arrivée de l’importation des produits germinaux, d’animaux aquatiques vivants, d’aliments destinés aux animaux aquatiques et d’intrants aquacoles
Décret n° 2007-327 Portant abrogation du décret n° 2003-170 du 4 mars 2003 sur la réglementation de l'importation et de l'utilisation des substances appauvrissant la couche Ozone ; et règlementant l'importation, la vente, la revente et l'utilisation des f En savoir plus sur Décret n° 2007-327 Portant abrogation du décret n° 2003-170 du 4 mars 2003 sur la réglementation de l'importation et de l'utilisation des substances appauvrissant la couche Ozone ; et règlementant l'importation, la vente, la revente et l'utilisation des f
Décret n° 2008 -771 du 28 juillet 2008 fixant les conditions d’application de la loi n° 2005-020 du 17 octobre 2005 sur la concurrence en leurs dispositions qui ne sont pas contraires à la nouvelle loi n°2018-020 du 23 Août 2018 portant refonte de la loi En savoir plus sur Décret n° 2008 -771 du 28 juillet 2008 fixant les conditions d’application de la loi n° 2005-020 du 17 octobre 2005 sur la concurrence en leurs dispositions qui ne sont pas contraires à la nouvelle loi n°2018-020 du 23 Août 2018 portant refonte de la loi
Avis au public pour BSC Globale des groupeurs ASIE En savoir plus sur Avis au public pour BSC Globale des groupeurs ASIE
