Chap. III, réglementation générale sur les médicaments, section 1 : De l'enregistrement, article 121 En savoir plus sur Chap. III, réglementation générale sur les médicaments, section 1 : De l'enregistrement, article 121
Loi n°2011-002 du 15/07/2011 portant Code de la Santé En savoir plus sur Loi n°2011-002 du 15/07/2011 portant Code de la Santé
Décision n°044/18-MRHP/SG/DGRHP du 11 septembre 2018 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer) de Madagascar En savoir plus sur Décision n°044/18-MRHP/SG/DGRHP du 11 septembre 2018 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer) de Madagascar
Décision n°002/17-MRHP/SG/DGRHP du 18 janvier 2017 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer). En savoir plus sur Décision n°002/17-MRHP/SG/DGRHP du 18 janvier 2017 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer).
Arrêté N°17929/2018 du 11 juillet 2018 relatif aux exigences liées à la mise en quarantaine des animaux d'aquaculture. En savoir plus sur Arrêté N°17929/2018 du 11 juillet 2018 relatif aux exigences liées à la mise en quarantaine des animaux d'aquaculture.
Arrêté N°17928/2018 du 11 juillet 2018 portant désignation du laboratoire officiel en charge des analyses relatives aux maladies des espèces aquatiques à Madagascar. En savoir plus sur Arrêté N°17928/2018 du 11 juillet 2018 portant désignation du laboratoire officiel en charge des analyses relatives aux maladies des espèces aquatiques à Madagascar.
Arrêté N°20631/2017 du 25 août 2017 concernant les critères microbiologiques applicable aux produits de la pêche et de l'aquaculture y compris le mollusque bivalve et le caviar d'esturgeon en vue de l'exportation En savoir plus sur Arrêté N°20631/2017 du 25 août 2017 concernant les critères microbiologiques applicable aux produits de la pêche et de l'aquaculture y compris le mollusque bivalve et le caviar d'esturgeon en vue de l'exportation
Arrêté interministériel N°6807 du 23 mars 2017 portant organisation et fonctionnement du Comité de pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses à Madagascar. En savoir plus sur Arrêté interministériel N°6807 du 23 mars 2017 portant organisation et fonctionnement du Comité de pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses à Madagascar.
Arrêté N°18883/16 du 12 septembre 2016 portant conditions d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer). En savoir plus sur Arrêté N°18883/16 du 12 septembre 2016 portant conditions d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer).
Arrêté interministériel n°6812/2013 du 27 mars 2013 abrogeant l'arrêté interministérielN°20891/2012 du 1er août 2012 et fixant les mesures sanitaires de lutte contre le Virus du Syndrome des points blancs. En savoir plus sur Arrêté interministériel n°6812/2013 du 27 mars 2013 abrogeant l'arrêté interministérielN°20891/2012 du 1er août 2012 et fixant les mesures sanitaires de lutte contre le Virus du Syndrome des points blancs.
