Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l'attribution des autorisations d'exploitation des champs villageois d'algoculture. En savoir plus sur Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l'attribution des autorisations d'exploitation des champs villageois d'algoculture.
Arrêté n°2910/2007 du 12 février 2007 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale spécifique aux produits de la pêche destinés à l'exportation. En savoir plus sur Arrêté n°2910/2007 du 12 février 2007 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale spécifique aux produits de la pêche destinés à l'exportation.
Arrêté N°2909/2007 du 12 février 2007 fixant les teneurs maximales en sulfite dans les produits de la pêche destinés à l'exportation. En savoir plus sur Arrêté N°2909/2007 du 12 février 2007 fixant les teneurs maximales en sulfite dans les produits de la pêche destinés à l'exportation.
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Arrêté 2906/2007 du 12 février 2007 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits de la pêche destinés à l'exportation En savoir plus sur Arrêté 2906/2007 du 12 février 2007 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits de la pêche destinés à l'exportation
Arrêté 12198/2005 établissant un système zonage basé sur des critères épidémiologiques dans certaines parties du territoire national En savoir plus sur Arrêté 12198/2005 établissant un système zonage basé sur des critères épidémiologiques dans certaines parties du territoire national
Arrêté interministériel N°960/98 du 11 février 1998 portant définition et codification des mesures sanitaires à prendre en cas de maladies contagieuses En savoir plus sur Arrêté interministériel N°960/98 du 11 février 1998 portant définition et codification des mesures sanitaires à prendre en cas de maladies contagieuses
Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l'arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l'arrêté En savoir plus sur Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l'arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l'arrêté
Arrêté N°9050/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de détermination du taux de l'histamine dans les produits de mer destinés à la consommation humaine. En savoir plus sur Arrêté N°9050/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de détermination du taux de l'histamine dans les produits de mer destinés à la consommation humaine.
Arrêté N°9049/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de la détermination du taux d'Azote Basique Volatil Total (ABVT) dans les produits de mer destinés à la consommation humaine. En savoir plus sur Arrêté N°9049/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de la détermination du taux d'Azote Basique Volatil Total (ABVT) dans les produits de mer destinés à la consommation humaine.
