Arrêté n°2910/2007 du 12 février 2007 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale spécifique aux produits de la pêche destinés à l’exportation. En savoir plus sur Arrêté n°2910/2007 du 12 février 2007 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale spécifique aux produits de la pêche destinés à l’exportation.
Arrêté N°9049/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d’analyse en vue de la détermination du taux d’Azote Basique Volatil Total (ABVT) dans les produits de mer destinés à la consommation humaine. En savoir plus sur Arrêté N°9049/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d’analyse en vue de la détermination du taux d’Azote Basique Volatil Total (ABVT) dans les produits de mer destinés à la consommation humaine.
Note de Service N° 011/2022-MPEB/ASH du 22 Avril 2022 : Modalités de contrôle à l’arrivée de l’importation des produits germinaux, d’animaux aquatiques vivants, d’aliments destinés aux animaux aquatiques et d’intrants aquacoles En savoir plus sur Note de Service N° 011/2022-MPEB/ASH du 22 Avril 2022 : Modalités de contrôle à l’arrivée de l’importation des produits germinaux, d’animaux aquatiques vivants, d’aliments destinés aux animaux aquatiques et d’intrants aquacoles
Décret n° 2007-327 Portant abrogation du décret n° 2003-170 du 4 mars 2003 sur la réglementation de l'importation et de l'utilisation des substances appauvrissant la couche Ozone ; et règlementant l'importation, la vente, la revente et l'utilisation des f En savoir plus sur Décret n° 2007-327 Portant abrogation du décret n° 2003-170 du 4 mars 2003 sur la réglementation de l'importation et de l'utilisation des substances appauvrissant la couche Ozone ; et règlementant l'importation, la vente, la revente et l'utilisation des f
Décret n° 2008 -771 du 28 juillet 2008 fixant les conditions d’application de la loi n° 2005-020 du 17 octobre 2005 sur la concurrence en leurs dispositions qui ne sont pas contraires à la nouvelle loi n°2018-020 du 23 Août 2018 portant refonte de la loi En savoir plus sur Décret n° 2008 -771 du 28 juillet 2008 fixant les conditions d’application de la loi n° 2005-020 du 17 octobre 2005 sur la concurrence en leurs dispositions qui ne sont pas contraires à la nouvelle loi n°2018-020 du 23 Août 2018 portant refonte de la loi
Avis au public pour BSC Globale des groupeurs ASIE En savoir plus sur Avis au public pour BSC Globale des groupeurs ASIE
Décret n° 2007-327 du 24 avril 2007 portant abrogation du décret n° 2003-170 du 04 mars 2003 sur la réglementation de l’importation et de l’utilisation des Substances Appauvrissant la couche Ozone ; et réglementant l’importation, la vente, la revente et l En savoir plus sur Décret n° 2007-327 du 24 avril 2007 portant abrogation du décret n° 2003-170 du 04 mars 2003 sur la réglementation de l’importation et de l’utilisation des Substances Appauvrissant la couche Ozone ; et réglementant l’importation, la vente, la revente et l
