Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires En savoir plus sur Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires
Décret N°2004 – 041 du 20 janvier 2004 fixant le régime appliqué à l’importation et à l’exportation d’animaux, de produits et denrées d’origine animale et des graines, fourrages et denrées destinés à l’alimentation des animaux. En savoir plus sur Décret N°2004 – 041 du 20 janvier 2004 fixant le régime appliqué à l’importation et à l’exportation d’animaux, de produits et denrées d’origine animale et des graines, fourrages et denrées destinés à l’alimentation des animaux.
Lettre n° 061 MSANP/SG/AGMED/Dir en date du 03 février 2017, lettre relative à la Fausse déclaration sur les factures de dédouanement. En savoir plus sur Lettre n° 061 MSANP/SG/AGMED/Dir en date du 03 février 2017, lettre relative à la Fausse déclaration sur les factures de dédouanement.
Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté En savoir plus sur Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté
Décision n°002/17-MRHP/SG/DGRHP du 18 janvier 2017 portant autorisation d’exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer). En savoir plus sur Décision n°002/17-MRHP/SG/DGRHP du 18 janvier 2017 portant autorisation d’exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer).
Décision N°019-2016/MRHP/ASH du 17 mars 2016 portant modification de l’arrêté ministériel N°6234/2009 du 13 août 2009 et abrogeant la décision N°03/12/MPRH/ASH du 20 février 2012 concernant les teneurs maximales des hydrocarbures aromatiques polycycliques En savoir plus sur Décision N°019-2016/MRHP/ASH du 17 mars 2016 portant modification de l’arrêté ministériel N°6234/2009 du 13 août 2009 et abrogeant la décision N°03/12/MPRH/ASH du 20 février 2012 concernant les teneurs maximales des hydrocarbures aromatiques polycycliques
Décision N°01/11-MPRH/ASH du 24 mars 2011 relative à la révision des critères microbiologiques dans l’arrêté N°6235/2009 fixant En savoir plus sur Décision N°01/11-MPRH/ASH du 24 mars 2011 relative à la révision des critères microbiologiques dans l’arrêté N°6235/2009 fixant
Arrêté N°17927/2018 du 11 juillet 2018 relatif à l’agrément zoo sanitaire des exploitations aquacoles élevant et/ou détenant des animaux aquatiques ainsi que des établissements de transformation procédant à l’abattage d’animaux d’aquaculture aux fins de l En savoir plus sur Arrêté N°17927/2018 du 11 juillet 2018 relatif à l’agrément zoo sanitaire des exploitations aquacoles élevant et/ou détenant des animaux aquatiques ainsi que des établissements de transformation procédant à l’abattage d’animaux d’aquaculture aux fins de l
Arrêté N°39672/2010 portant désignation du laboratoire officiel pour la réalisation des analyses microbiologiques officielles des produits de la pêche et d’aquaculture et de l’eau utilisée dans les établissements agrées. En savoir plus sur Arrêté N°39672/2010 portant désignation du laboratoire officiel pour la réalisation des analyses microbiologiques officielles des produits de la pêche et d’aquaculture et de l’eau utilisée dans les établissements agrées.
Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p En savoir plus sur Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p
