Arretés Interministériels 2367/2005 du 30/03/2005 En savoir plus sur Arretés Interministériels 2367/2005 du 30/03/2005
Arretés Interministériels n° 5/2005 du 05/01/2005 En savoir plus sur Arretés Interministériels n° 5/2005 du 05/01/2005
Arrêté interministériel n°28549/2010-MT/MFB/10 fixant les droits de délivrances , de renouvellement, et de visa de documents, les droits de visites de sécurités, etc En savoir plus sur Arrêté interministériel n°28549/2010-MT/MFB/10 fixant les droits de délivrances , de renouvellement, et de visa de documents, les droits de visites de sécurités, etc
Arrêté interministériel n° 12465/2018/MTM fixant les tarifs des droits et redevances portuaires perçus dans les ports de commerce Malagasy autres que Toamasina En savoir plus sur Arrêté interministériel n° 12465/2018/MTM fixant les tarifs des droits et redevances portuaires perçus dans les ports de commerce Malagasy autres que Toamasina
Arrêté interministériel n°5268/2018/MTM du 07 Mars 2018 modifiant les tarifs des redevances des flux maritimes En savoir plus sur Arrêté interministériel n°5268/2018/MTM du 07 Mars 2018 modifiant les tarifs des redevances des flux maritimes
Arrêté N°5839/06 du 14 avril 2006 relatif aux modalités de contrôle à mettre en oeuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les produits d’origine animale destinés à l’exportation En savoir plus sur Arrêté N°5839/06 du 14 avril 2006 relatif aux modalités de contrôle à mettre en oeuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les produits d’origine animale destinés à l’exportation
Arrêté interministériel N°7697/97 du 29 août 1997 déterminant les normes de commercialisation pour certains produits de la pêche frais ou réfrigérés et destinés à l’exportation. En savoir plus sur Arrêté interministériel N°7697/97 du 29 août 1997 déterminant les normes de commercialisation pour certains produits de la pêche frais ou réfrigérés et destinés à l’exportation.
Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté En savoir plus sur Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté
Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l’attribution des autorisations d’exploitation des champs villageois d’algoculture. En savoir plus sur Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l’attribution des autorisations d’exploitation des champs villageois d’algoculture.
Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p En savoir plus sur Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p
