Ministère concerné: Ministère des transports et de la météorologie
Partie prenante concernée: Agence Portuaire Maritime et Fluviale
Code partie prenante: APMF
Note n° 072-APMF/DG/20
Catégorie: Note
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère des transports et de la météorologie
Partie prenante concernée: Agence Portuaire Maritime et Fluviale
Code partie prenante: APMF
Arrêté interministériel n°28549/2010-MT/MFB/10 fixant les droits de délivrances , de renouvellement, et de visa de documents, les droits de visites de sécurités, etc
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère des transports et de la météorologie
Partie prenante concernée: Agence Portuaire Maritime et Fluviale
Code partie prenante: APMF
Arrêté interministériel n° 12465/2018/MTM fixant les tarifs des droits et redevances portuaires perçus dans les ports de commerce Malagasy autres que Toamasina
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère des transports et de la météorologie
Partie prenante concernée: Agence Portuaire Maritime et Fluviale
Code partie prenante: APMF
Note de service n°1260-APMF/DG/08 sur les indemnités de vacation, notamment relative aux raisonnements et aux visites de partance
Catégorie: Note
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère des transports et de la météorologie
Partie prenante concernée: Agence Portuaire Maritime et Fluviale
