Arrêté N°14500/2015 portant création du comité national ozone pour la mise en œuvre du Plan de Gestion pour l'Elimination des Hydro chlorofluorocarbures (PGEH)
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Environnement
Ministère concerné: Ministère de l'environnement et du développement durable
Partie prenante concernée: Bureau National OZONE
Code partie prenante: BNO
Manuel du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
Catégorie: Manuel
Secteurs concernés: Environnement
Ministère concerné: Ministère de l'environnement et du développement durable
Partie prenante concernée: Bureau National OZONE
Code partie prenante: BNO
Décret n°2017-008 du 03 janvier 2017 portant administration de prix affichés à la pompe
Catégorie: Décret
Secteurs concernés: Energie
Ministère concerné: Ministère de l'énergie et des hydrocarbures
Partie prenante concernée: Office Malgache des Hydrocarbures (OMH)
Code partie prenante: OMH
Décret n°2017-472 du 13 juin 2017 portant administration de prix affichés à la pompe
Catégorie: Décret
Secteurs concernés: Energie
Ministère concerné: Ministère de l'énergie et des hydrocarbures
Partie prenante concernée: Office Malgache des Hydrocarbures (OMH)
Code partie prenante: OMH
Arrêté n° 16036-2017 du 05 juillet relatif au mécanisme d'ajustement automatique de prix affichés à la pompe
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Energie
Ministère concerné: Ministère de l'énergie et des hydrocarbures
Partie prenante concernée: Office Malgache des Hydrocarbures (OMH)
