Arrêté N°9049/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de la détermination du taux d'Azote Basique Volatil Total (ABVT) dans les produits de mer destinés à la consommation humaine.
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Pêche et économie bleue
Ministère concerné: Ministère de la pêche et de l'économie bleue
Partie prenante concernée: Autorité Sanitaire Halieutique de Madagascar (ASH)
Code partie prenante: ASH
Arrêté N°9050/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de détermination du taux de l'histamine dans les produits de mer destinés à la consommation humaine.
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Pêche et économie bleue
Ministère concerné: Ministère de la pêche et de l'économie bleue
Partie prenante concernée: Autorité Sanitaire Halieutique de Madagascar (ASH)
Code partie prenante: ASH
Arrêté N°28385/2015-MSANP du 10 Septembre 2015 déterminant les conditions de gestion des dons en Intrants de Santé pour toutes les Formations Sanitaires publiques ou privées et des institutions
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Santé
Ministère concerné: Ministère de la santé publique
Partie prenante concernée: Direction de la Pharmacie, des Laboratoires et de la Médecine Traditionnelle
Code partie prenante: DPLMT
Arrêté n°30486/2021
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère de l'industrialisation, du commerce et de la consommation
Partie prenante concernée: Service des Importations
Code partie prenante: SI
Loi n° 2018-020 Portant refonte de la loi sur la concurrence.
Catégorie: Loi
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère de l'industrialisation, du commerce et de la consommation
Partie prenante concernée: Service des Importations