Arrêté n° 17903/2016 du 22 août 2016 portant création du Conseil National du Cacao
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère de l'industrialisation, du commerce et de la consommation
Partie prenante concernée: Service de la Qualité et du Conditionnement (SQC)
Code partie prenante: SQC
Arrêté n° 26Â 743/2022 du 07 octobre 2022 portant date d'ouverture de la campagne de la vanille préparée pour la campagne 2022-2023
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère de l'industrialisation, du commerce et de la consommation
Partie prenante concernée: Service de la Qualité et du Conditionnement (SQC)
Code partie prenante: SQC
Arrêté n° 15Â 531/2022 du 08 juin 2022 portant réglementation et organisation de collecte, de commercialisation de la vanille verte et préparée pour la campagne 2022-2023Â
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère de l'industrialisation, du commerce et de la consommation
Partie prenante concernée: Service de la Qualité et du Conditionnement (SQC)
Code partie prenante: SQC
Décret N°2022-1183 modifiant et complétant le décret N°2009-048 du 12 janvier 2009 fixant les modalités d'application de la Loi N°2006-008 du 02 août 2006 portant Code des Changes
Catégorie: Décret
Secteurs concernés: Finance
Ministère concerné: Ministère de l'économie et des finances
Partie prenante concernée: Service de la Finance Extérieure
Code partie prenante: FINEX
Avis 060-2022/MICC/SG sur la délivrance d'agrément à l'exportation pour la campagne de la Vanille 2022-2023;
Catégorie: Avis au public
Secteurs concernés: Commerce
Ministère concerné: Ministère de l'industrialisation, du commerce et de la consommation
Partie prenante concernée: Service de la promotion des Exportations/Service de la Qualité et du Conditionnement (SQC)
