Arrêté N°7006/2013 du 03 avril 2013 fixant les conditions d'importation des aliments destinés aux crustacés. En savoir plus sur Arrêté N°7006/2013 du 03 avril 2013 fixant les conditions d'importation des aliments destinés aux crustacés.
Arrêté ministériel N°3591/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l'attribution des autorisations des établissements d'holothuriculture. En savoir plus sur Arrêté ministériel N°3591/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l'attribution des autorisations des établissements d'holothuriculture.
Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l'attribution des autorisations d'exploitation des champs villageois d'algoculture. En savoir plus sur Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l'attribution des autorisations d'exploitation des champs villageois d'algoculture.
Arrêté N°2840-2001 du 07 mars 2001 relatif au contrôle à l'importation des aliments destinés aux animaux. En savoir plus sur Arrêté N°2840-2001 du 07 mars 2001 relatif au contrôle à l'importation des aliments destinés aux animaux.
Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l'arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l'arrêté En savoir plus sur Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l'arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l'arrêté
Arrêté N°9050/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de détermination du taux de l'histamine dans les produits de mer destinés à la consommation humaine En savoir plus sur Arrêté N°9050/97 du 09 octobre 1997 relatif aux méthodes d'analyse en vue de détermination du taux de l'histamine dans les produits de mer destinés à la consommation humaine
Décret N°2017-986 du 27 octobre 2017 portant présentation au parlement du projet de loi régissant la sécurité sanitaire des denrées alimentaires et de l'alimentation animale. En savoir plus sur Décret N°2017-986 du 27 octobre 2017 portant présentation au parlement du projet de loi régissant la sécurité sanitaire des denrées alimentaires et de l'alimentation animale.
Décision n°044/18-MRHP/SG/DGRHP du 11 septembre 2018 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer) de Madagascar En savoir plus sur Décision n°044/18-MRHP/SG/DGRHP du 11 septembre 2018 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer) de Madagascar
Décision n°002/17-MRHP/SG/DGRHP du 18 janvier 2017 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer). En savoir plus sur Décision n°002/17-MRHP/SG/DGRHP du 18 janvier 2017 portant autorisation d'exportation des trépangs (holothurie, concombre de mer, bêche de mer).
Arrêté N°17929/2018 du 11 juillet 2018 relatif aux exigences liées à la mise en quarantaine des animaux d'aquaculture. En savoir plus sur Arrêté N°17929/2018 du 11 juillet 2018 relatif aux exigences liées à la mise en quarantaine des animaux d'aquaculture.
