Arrêté N°5839/06 du 14 avril 2006 relatif aux modalités de contrôle à mettre en œuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les produits d’origine animale destinés à l’exportation En savoir plus sur Arrêté N°5839/06 du 14 avril 2006 relatif aux modalités de contrôle à mettre en œuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les produits d’origine animale destinés à l’exportation
Décret N°2018-479 du 29 mai 2018 Relatif à la Police Sanitaire des Espèces Aquatiques et leurs produits dérivés ainsi qu’à la prévention et aux mesures de lutte contre leurs maladies En savoir plus sur Décret N°2018-479 du 29 mai 2018 Relatif à la Police Sanitaire des Espèces Aquatiques et leurs produits dérivés ainsi qu’à la prévention et aux mesures de lutte contre leurs maladies
Décret N°2006-286 du 25 avril 2006 portant création d’un Comité de Pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses. En savoir plus sur Décret N°2006-286 du 25 avril 2006 portant création d’un Comité de Pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses.
Arrêté N°5839/06 du 14 avril 2006 relatif aux modalités de contrôle à mettre en oeuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les produits d’origine animale destinés à l’exportation En savoir plus sur Arrêté N°5839/06 du 14 avril 2006 relatif aux modalités de contrôle à mettre en oeuvre à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les produits d’origine animale destinés à l’exportation
Arrêté interministériel N°7697/97 du 29 août 1997 déterminant les normes de commercialisation pour certains produits de la pêche frais ou réfrigérés et destinés à l’exportation. En savoir plus sur Arrêté interministériel N°7697/97 du 29 août 1997 déterminant les normes de commercialisation pour certains produits de la pêche frais ou réfrigérés et destinés à l’exportation.
Note de Service N° 009/22-MPEB/ASH du 05 Avril 2022 Dispositions fixant le régime appliqué à l'importation des produits germinaux , d'animaux aquatiques vivants , d'aliments destinés aux animaux aquatiques et d'intrants aquacoles En savoir plus sur Note de Service N° 009/22-MPEB/ASH du 05 Avril 2022 Dispositions fixant le régime appliqué à l'importation des produits germinaux , d'animaux aquatiques vivants , d'aliments destinés aux animaux aquatiques et d'intrants aquacoles
Note de Service N° 011/2022-MPEB/ASH du 22 Avril 2022 : Modalités de contrôle à l’arrivée de l’importation des produits germinaux, d’animaux aquatiques vivants, d’aliments destinés aux animaux aquatiques et d’intrants aquacoles En savoir plus sur Note de Service N° 011/2022-MPEB/ASH du 22 Avril 2022 : Modalités de contrôle à l’arrivée de l’importation des produits germinaux, d’animaux aquatiques vivants, d’aliments destinés aux animaux aquatiques et d’intrants aquacoles
Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté En savoir plus sur Arrêté N°14096/16 du 01 juillet 2016 portant modification de certaines dispositions de l’arrêté 37206/14 de la 19/12/2014 portante modification de certaines dispositions de l’arrêté
Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l’attribution des autorisations d’exploitation des champs villageois d’algoculture. En savoir plus sur Arrêté ministériel N°3588/2013 du 22 février 2013 portant mesures administratives et techniques sur l’attribution des autorisations d’exploitation des champs villageois d’algoculture.
Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p En savoir plus sur Arrêté N°20589/2008 du 19 novembre 2008 abrogeant les arrêtés n°2905/2007 du 12 février2007 et n°21607/2007 du 11 décembre 2007 et les critères microbiologiques et physicochimiques de l’eau utilisée dans les établissements et/ou les navires traitant des p
