Loi n° 90-033 du 21 décembre 1990 portant charte de l'Environnement et ses modificatifs
Catégorie: Loi
Secteurs concernés: Environnement
Ministère concerné: Ministère de l'environnement et du développement durable
Partie prenante concernée: Bureau National OZONE
Code partie prenante: BNO
Décret N°2018-1145 portant interdiction de l'importation et règlementation de l'exportation des déchets dangereux, des substances dangereuses et des matériels en contenant à Madagascar
Catégorie: Décret
Secteurs concernés: Environnement
Ministère concerné: Ministère de l'environnement et du développement durable
Partie prenante concernée: Bureau National OZONE
Code partie prenante: BNO
Arrêté n° 16036-2017 du 05 juillet relatif au mécanisme d'ajustement automatique de prix affichés à la pompe
Catégorie: Arrêté
Secteurs concernés: Energie
Ministère concerné: Ministère de l'énergie et des hydrocarbures
Partie prenante concernée: Office Malgache des Hydrocarbures (OMH)
Code partie prenante: OMH
La Convention de Vienne
Catégorie: Convention
Secteurs concernés: Environnement
Ministère concerné: Ministère de l'environnement et du développement durable
Partie prenante concernée: Bureau National OZONE
Code partie prenante: BNO
Décret n°2015-189 du 24 février 2015 modifiant le Décret n°2012-945 du 23 octobre 2012
Catégorie: Décret
Secteurs concernés: Energie
Ministère concerné: Ministère de l'énergie et des hydrocarbures
Partie prenante concernée: Office Malgache des Hydrocarbures (OMH)
